(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAUVAT-SOFRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687150.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUVAT-SOFRANO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66901 - Publication au BOPI 1992-09-04